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Construction : comment vérifier la qualité du sol de mon terrain ?

Construction : comment vérifier la qualité du sol de mon terrain ?

Vous avez trouvé un terrain pour construire votre future maison ? Pour vérifier sa qualité, il est indispensable de faire une étude de sol avant de lancer le chantier. Prix, procédé, enjeux… tout ce que vous devez savoir sur cette étape cruciale du processus de construction.

Construction : comment vérifier la qualité du sol de mon terrain ?

Construire sa maison : comment vérifier la qualité du sol du terrain ?

Vous pensez avoir déniché le terrain idéal pour construire votre nouvelle maison ? Sachez toutefois que tant qu’aucune étude de sol n'a été réalisée, des doutes subsistent sur la nature du terrain. En construisant votre maison sur des fondations classiques, sans effectuer d’étude de sol au préalable, vous risquez de voir votre habitation se détériorer en quelques années. Il est donc préférable de faire réaliser une étude de sol, aussi appelée G12, afin de connaître la nature du terrain sur plusieurs mètres de profondeur, et le type de fondation pouvant y être créé. Cette étude vous permettra notamment de savoir le budget que vous devrez consacrer à la création des fondations. L’étude de sol doit être réalisée par un géotechnicien, obligatoirement titulaire d’une assurance. Pour le vérifier, n’hésitez pas à lui demander une copie de son attestation d’assurance. S'il existe des études de sol autres que la G12, seule celle-ci vous protège puisqu'elle engage la responsabilité du professionnel qui la réalise grâce à l'assurance dommages-ouvrage.

Conseil SeLoger

Ne pas faire une étude du sol, c’est prendre le risque de devoir réaliser des réparations onéreuses à moyen terme.

L'étude de sol est-elle obligatoire ?

Si elle est fortement recommandée pour éviter les mauvaises surprises, l’étude de sol n’est pas toujours obligatoire. Elle l’est toutefois dans certains secteurs à risques (sismique, glissement de terrain, submersion…) concernées par un Plan de Prévention des Risques (P.P.R). La loi ELAN (Évolution du Logement, de l’Aménagement et du Numérique) de 2018 a également rendu obligatoire l’étude de sol dans certaines zones présentant un risque lié à la sécheresse et à la réhydratation des sols. Ces zones sont définies par arrêté ministériel. Si votre terrain n’a pas encore fait l’objet d’une étude de sol, demandez à votre mairie si elle est obligatoire ou non. Si ce n’est pas le cas, il est conseillé de prévoir une clause suspensive dans l’acte de vente afin de pouvoir résilier la vente si l’étude de terrain réalisée par la suite révèle un surcoût de fondation très important lié à la qualité du terrain. Précisons que si vous voulez souscrire une assurance dommages-ouvrage, qui finance les travaux de réparation pendant 10 ans, l’étude de sol est souvent réclamée par l’assureur.  

Bon à savoir

L’étude du sol se déroule en plusieurs étapes : les fouilles et les mesures de la résistance du sol, le calcul du frottement, les tests en laboratoire pour déterminer la teneur en argile et en eau du sol, etc.

Qui doit prendre en charge l'étude de sol ?

Si vous signez un Contrat de Construction de Maison Individuelle (CCMI) avec fourniture de plan, c’est au constructeur de faire réaliser l’étude de sol si celle-ci est obligatoire. En effet, la loi précise qu’un constructeur professionnel ne peut construire une maison sans se préoccuper de la bonne ou mauvaise qualité du sol. L’article R. 231-5 du Code de la Construction et de l’Habitation (CCH) indique que le prix convenu inclut, s'il y a lieu, les frais d'étude du terrain pour l'implantation du bâtiment. Le constructeur ne peut donc, en aucune manière, vous demander des frais supplémentaires. La réalisation de l’étude de sol doit être mentionnée dans le CCMI. Si vous avez opté pour l’auto-construction, ce sera toutefois à vous de prendre en charge l’étude de sol. Le prix d’une étude de sol est libre et varie en fonction de la pente, de la superficie du terrain, du plan de construction et de la situation géographique. Le coût de cette étude peut donc aller de 500 à 2 000 €. Il est important de démarcher plusieurs géotechniciens afin d’obtenir le meilleur prix.

Bon à savoir

Le constructeur doit prendre en charge les surcoûts non prévus dans le prix indiqué dans le Contrat de Construction de Maison Individuelle (CCMI).

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